Mentions légales
Le présent site est la propriété de :
PB SAS "Patrice Besse" au capital de 5747 euros dont le siège social est 7, rue Chomel 75007 Paris
t : 01 42 84 80 84 @-mail : contact@patrice-besse.com
SIREN : 343 503 967 RCS Paris
N° TVA intracommunautaire : FR 15343503967
Agence immobilière, profession réglementée par la loi n° 70-9 dite Hoguet et son décret d’application n°72-678
Carte professionnelle "Transactions" N° CPI 7501 2017 000 016 722 délivrée par la CCI de Paris Île-de-France
Garantie financière de 110 000 euros souscrite auprès de QBE Insurance (Europe) Limited - 110, Esplanade du Général de Gaulle, Cœur Défense - Tour A 92931 La Défense Cedex.
Médiateur de la consommation : Medimmoconso, 1 allée du Parc de Mesemena – Bât A – CS 25222 – 44505 La Baule Cedex – https://medimmoconso.fr/adresser-une-reclamation.
Le directeur de la publication du présent site est Monsieur Patrice Besse en sa qualité de Président.
Le prestataire assurant l'hébergement du site est la société OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix –
T. 09 72 10 10 07
http://ovh.com/fr
L’infogérance est assurée par la société L’Attitude web - 67 avenue du bas Meudon - 92130 Issy Les Moulineaux –
T. 06.62.59.35.01
http://www.lattitudeweb.com
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.
Conditions générales d'utilisation
Les informations mentionnées dans les descriptifs de nos annonces immobilières résultent de notre visite sur place, mais également des informations reçues du propriétaire actuel de ce bien. Elles n’ont vocation ni à l’exhaustivité, ni à une stricte exactitude notamment quant aux surfaces relevées ou aux époques de construction. A ce titre, elles ne sauraient engager notre responsabilité.
Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site Internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) sous le n° 1252611. L’Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de ses données. Pour plus d’information, consulter notre Charte de protection et de traitement des Données Personnelles.
Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, photos, logos, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site, sont la propriété de PB SAS "Patrice Besse". Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.